RESPONSABLES DE PUBLICATION
Carole MAHAIE
Sitévol
17 rue du Balay – 69 330 JONAGE
Tél : 06 62 89 18 21
Email : contact@sitevol.fr
CRÉATION DU SITE
Sitévol
HÉBERGEUR
1&1
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du site de Sitévol est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (.) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de Sitévol et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Sitévol.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Sitévol se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Sitévol » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Sitévol.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations recueillies dans le formulaire de contact ne font pas l’objet d’un traitement informatique automatisé. Ces informations sont destinées à l’usage exclusif de Sitévol. En application de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, la personne me communiquant des informations personnelles, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données le concernant. Ces droits sont exerçables en me contactant par téléphone au 06 62 89 18 21 – Par mail à contact@sitevol.fr – Par courrier : 17 rue du Balay – 69330 JONAGE
RESPONSABILITÉ DE SITEVOL
Les informations communiquées sur le site de Sitévol sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Sitévol. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Sitévol se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de Sitévol.
La responsabilité de Sitévol ne saurait être engagée pour :
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de Sitévol et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site de Sitévol,
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de Sitévol ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Sitévol,
• L’impossibilité d’accéder au site https://sitevol.fr/ et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié,
• Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site https://sitevol.fr/.
UTILISATEURS
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Sitévol, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de Sitévol lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Sitévol des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site de Sitévol renonce à exercer tout recours contre Sitévol dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de Sitévol.
LIENS HYPERTEXTES
Les utilisateurs du site de Sitévol ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de Sitévol.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de Sitévol, merci de nous adresser un message.
REPRODUCTION DE CONTENUS
Les utilisateurs du site de Sitévol ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l’autorisation expresse et préalable de Sitévol.
Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site de Sitévol, merci de nous adresser un message.
CRÉDITS
Crédits photos : Pixabay (FirmBee) – freepik.com